Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Panier du Grand Paris
DOMINIQUE PETIT

Numéro de dépôt :
3859134
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/09/2021
Le Panier du Grand Paris de DOMINIQUE PETIT

Présentation de la marque Le Panier du Grand Paris

Déposée le 15 septembre 2011 par DOMINIQUE PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le Panier du Grand Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est DOMINIQUE PETIT domicilié(e) 36 RUE DE MORA - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE PETIT domicilié(e) 36 RUE DE MORA - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France.

La marque Le Panier du Grand Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Panier du Grand Paris est expirée depuis le 15 septembre 2021.


DOMINIQUE PETIT - 36 RUE DE MORA - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France


DOMINIQUE PETIT - 36 RUE DE MORA - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Fruits et légumes frais.